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D’une manière générale, les diagnostics obligatoires lors de la vente d’un terrain à Carrières-sous-Poissy sont moins nombreux que ceux qui s’appliquent sur un bien bâti situé dans la même ville. Ainsi, le DDT à fournir à l’acheteur doit comporter les examens suivants.

L’ERP ou état des risques et pollutions

Ce diagnostic sert à savoir si la parcelle est exposée à des catastrophes naturelles spécifiques ou à des risques d’accident minier et de pollutions technologiques. Il s’applique à tous les types de terrains, qu’ils soient constructibles ou agricoles, raccordés aux réseaux publics ou non. 

Vous pouvez l’opérer vous-même puisque toutes les informations qui permettent de compléter le compte-rendu de l’examen sont disponibles auprès de la mairie. Mais vous pouvez tout de même engager un diagnostiqueur certifié pour l’entreprendre. Ses résultats sont valables six mois.

L’état parasitaire

L’examen fait état de l’exposition du terrain aux infestations aux insectes xylophages. Il peut s’accompagner d’un diagnostic termites si le secteur où se situe la parcelle est une zone à risque. Il doit obligatoirement être effectué par un diagnostiqueur certifié pour que ses résultats soient recevables et valables sur la période réglementaire (six mois).

Le diagnostic assainissement

Le terrain doit subir cet examen s’il est déjà doté d’un système d’épuration et que celui-ci est indépendant du réseau public. L’état des équipements et leur conformité aux normes requises doivent alors être évalués par les agents du service public d’assainissement non collectif ou SPANC. Les résultats du diagnostic sont utilisables pendant trois ans.

Les diagnostics facultatifs

Il vous est permis d’inclure les examens suivants dans le DDT du terrain que vous souhaitez vendre :

• le diagnostic loi Carrez si la parcelle est issue d’un lotissement ;
• un diagnostic de performance numérique pour évaluer la couverture internet de la zone ;
• un diagnostic bruit pour étudier l’exposition du terrain aux nuisances sonores.